17juil 08

Ne dites pas qu’il ne se passe rien au Sénat. Hier soir il manquait onze voix à la majorité de droite pour atteindre la majorité des 3/5 au Sénat. Donc, le président Sarkozy n’a pas à cette heure la majorité des 3/5 pour sa réforme constitutionnelle. Ses sergents recruteurs vont donc devoir "faire du social" comme me l’a dit l’un d’entre eux pour convaincre … Et servir des pressions amicales. Bref : la gamelle ou le baton. On verra qui l’emporte entre ces deux instruments. Aujourd’hui dans cette note je parle du débat au Sénat sur la loi à propos du temps de travail. Et aussi d’une évolution dans la préparation du congrès du Parti socialiste.

La loi sur le temps de travail est la sixième loi sur ce thème depuis la défaite de la gauche en 2002. Celle-ci fait s’effondrer le pilier central de l’ordre public social qu’est la hiérarchie des normes. Il faut bien comprendre ce point essentiel. Par exemple, dans la nouvelle loi, la fixation du contingent annuel d’heures sup, leur taux de majoration et les repos compensateurs seront désormais fixés par des accords d’entreprises ou d’établissement et seulement à défaut par la loi ou un accord de branche. La hiérarchie des normes issue du Front populaire et de la Libération voulait au contraire que l’accord d’entreprise ne puisse déroger à l’accord de branche ou à la loi que s’il était plus favorable.
Avec ce renversement de la hiérarchie des normes la loi devient donc subsidiaire. L’accord d’entreprise devient la source de droit commun des règles du temps de travail. On en revient à la situation du droit du travail avant les conventions collectives (1936) et les lois sur le marché du travail. On fait ainsi comme si la négociation dans l’entreprise était libre et égalitaire. Ce n’est jamais le cas en raison de la nature déséquilibrée de la relation de travail qui implique un lien de subordination du salarié à l’employeur.
Cette primauté de l’accord d’entreprise va conduire à une anarchie générale des normes applicables en matière de temps de travail et à une concurrence sauvage entre entreprises poussée au dumping social. C’est tout le système des négociations de branche qui est aussi déstabilisé, alors que grâce au mécanisme d’extension, la France avait atteint le record de l’OCDE en matière de couverture des salariés par les conventions collectives (97 % des salariés couverts). Les entreprises ayant les mains libres pour négocier en interne, elles n’auront plus de réel intérêt à s’entendre au niveau de la branche.
Cet article crée aussi un précédent dangereux. Si cette logique de primauté de l’accord d’entreprise était étendue aux autres secteurs du droit du travail la plupart des conquêtes historiques des travailleurs gravées dans la loi depuis 2 siècles pourraient être annulées.
En effet, pas une grande conquête sociale en France n’a été faite sans qu’une loi l’impose :
- l’encadrement du travail des femmes et des enfants au 19ème siècle, c’est la loi.
- l’indemnisation des accidents du travail en 1895, c’est la loi.
- la généralisation des retraites ouvrières et paysannes en 1910, c’est la loi.
- la création des congés payés et la semaine de 40 heures en 1936 c’est la loi.
- la création des comités d’entreprises et de la sécurité sociale en 1945/46, c’est la loi.
- l’instauration du salaire minimum en 1950, c’est la loi.
- la retraite à 60 ans en 1981, c’est encore la loi.
A l’inverse personne ne peut citer une grande avancée de la condition des travailleurs qui auraient résulté des négociations d’entreprise …

C’est assez pour aujourd’hui sur ce point. J’y reviendrai bien sûr. Mais si je fixe sur cette question de la hiérarchie des normes c’est parce qu’une nouvelle fois est faite la démonstration des limites terribles pour les travailleurs du régime du contrat par rapport à celui de la loi. J’ai déjà évoqué ce sujet sur ce blog. Il fait la différence entre la stratégie sociale-démocrate et la stratégie sociale-républicaine. Si les deux pouvaient être considérées comme équivalentes et même complémentaires, on voit qu’il en va tout autrement dans le contexte du nouvel âge du capitalisme où l’individualisation des rapports sociaux est le grand véhicule du mécanisme de pulvérisation du lien social.

LE CONGRES SOCIALISTES COMMENCE A COAGULER

Il y a un lien entre cette question du rapport entre la loi et le contrat et le congrès socialiste. En effet la majorité du parti, et très spécialement son axe central – la "ligne claire" de Collomb et Guérini – est totalement acquise à la logique contractuelle. Mais bien sûr ce débat n’est pas sur la table. Comme tous les autres il est masqué par les rideaux de fumées égotiques que le courant démocrate déploie pour que le débat se réduise à une question de personnes. Il est donc impossible de rendre compte de l’évolution d’un débat qui ne peut avoir lieu. J’en resterai donc à l’élucidation des positionnements byzantins qui se produisent ces jours-ci. L’analyse matérialiste que j’ai proposée sur ce blog fonctionne. La "société des socialistes" est un monde que les intérêts concrets travaillent plus profondément que les pirouettes idéologiques. Monsieur Normand du journal Le Monde dit cela avec élégance. Il constate que les "courants traditionnels ne parviennent plus à façonner un congrès socialiste et qu’en conséquence les grands élus tendent à prendre le pas sur les éléphants."
Mais ceux qui suivent les méandres de la préparation du congrès socialiste peuvent se fier aux informations de mon blog. J’avais annoncé que la contribution des grands féodaux serait le véritable centre de gravité sur lequel cristalliserait la myriade de poussières issues de l’ancienne majorité du parti. En faisant sa jonction avec Collomb et Guérini, Pierre Moscovici a eu l’habileté de muter le premier. Il en cueillera les fruits le moment venu. Son projet initial d’être le coeur d’une nouvelle majorité est à l’eau. De ce côté donc, les mouvements browniens vont s’accélérer. Une fois réduit Emmanuelli, Hamon, Aubry, Fabius, l’attelage sera placé devant une obligation. Ou bien expulser de leur texte les ambiguités que la présence des ultimes strauss-kahniens ne sont plus en état d’exiger. Dès lors le texte basculera à gauche. Alors pourquoi maintenir les exclusives contre le reste de la gauche du parti ? Il restera cependant à nous donner satisfaction sur le contenu et les objectifs dans le congrès. Cette discussion n’est pas la plus simple et sa conclusion n’est pas acquise. Mais si ces ambiguités demeurent, à quoi, à qui servira ce texte ? Il sera pris en tenaille entre le pôle central et nous, la gauche du parti qui s’assume et se compte.


329 commentaires à “Temps de travail et congrès socialiste”

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  1. 301
    jennifer dit:

    Du calme H2!
    J'ai l'heur de vous agacer ce soir. Merci de m'expliquer la mondialisation mais nous parlions de Naomi Klein et de sa théorie de la crise que les USA souhaiteraient pour mieux faire passer la pillule de leur cassage de gueule. Ai-je mal compris? Répondez sans vous énerver svp, merci

  2. 302
    maxou dit:

    @tous,Salut a tous et bonne continuation, Jennifer, H2, Belgo4,
    Merci pour cette conversation à 4, heu pardon, à trois
    J'attendrais que le blog Jean-Luc Mélenchon soit plus fournit A+
    Max

  3. 303
    jennifer dit:

    Franchement je ne vois pas pourquoi H2 vous ne voulez pas parler du rôle dominant des américains dans la mondialisation. Cela me parait évident. Le FMI, la Banque Mondiale ce n'est pas la transclasse internationale, il me semble. Je suis un peu paumée par votre réaction si virulente mais c'est vrai que je n'ai pas lu Naomi Klein

  4. 304
    JM dit:

    !
    Sale journée. Je me demande si je ne vais pas partir en Chine ces mois prochains, ils ne sont décadents mais prometteurs là bas au moins.

    H2, bonne chance pour les explications sur le VRAI monde et les VRAIS rapports de force, qui n’ont plus directement et seulement à voir avec ce clivage droite/gauche + Usa/autres pour simples d’esprit.

  5. 305
    4 Août dit:

    JM, t'es vache, pour une fois que Jennifer était ouverte...

  6. 306
    H2 dit:

    "C’est caricatural : la Ve République a commencé sous la plume d’un géant et fini sous les traits d’un nain."

    Ah ! Ah ! Super (rires)
    Mais : (rires jaunes)
    L'Ombre est là : Otan
    Le nain n'est pas tout seul. C'est le nain NECESSAIRE !
    Le Géant est présent.
    C'est le pôle de la puissance destructrice qui se croit dans son " bon droit "
    DANGEREUX !
    Le "Bien" - la puissance qui se croie être le " Bien" et se revendique comme telle.
    (Hitler était sûr d'être dans son " bon droit " lui aussi, il faut le savoir).

    Ailleurs dans le monde les forces "nihilistes" de contestation les masses
    " illuminées " d'un autre type se déchaînent. Ils résistent (en bien Et en mal) à l'Empire et à l'emprise qu'ils refusent. (à tors ou à raison).
    C'est le grand domptage du "Marché Libre et Non Faussé ".
    En irak le" Mal " dans toutes ses obédiances est à l'oeuvre.
    Le" Bien " envahisseur lutte avec les "Terroristes " le "Mal " vous savez, les types qui sont chez eux mais qui en appelent eux aussi à "dieu" (mais il paraîtrait que ce n'est pas le même. Yark ! Yark !)
    Bref ils ne sont pas d'accord (ou en voie de l'être ?).

    Tout cela est à prendre a divers degrés, "réels+ symboliques+imaginaires", tout ce que vous voulez.
    En tout le cas nous sommes à nouveau entrés dans un moment de franc délire à l'échelle mondiale. Nous avons quitté les terrain de la Raison.
    A ne pas confondre avec "la raison raisonnante" qui elle, est folle aussi.

    La suite en Iran !
    Sarko va pouvoir passer à l'offensive et être le bon chien-chien de Toutou.

  7. 307
    jennifer dit:

    J'ai relu votre post plus haut sur la crise H2. c'est exact vous parliez de crise imposée aux peuples (j'imagine divers et non pas seulement au peuple américain). Or c'était en réponse à ce que je disais que la France de Sarko n'était les USA de Reagan. Moi je parlais de comment pour les USA gérer leur population interne et c'est sûrement pas avec une crise économique. Lisez l'article que j'ai copié-collé (post 309) et qui explique cela beaucoup mieux que moi. Les dirigeants américains ont les yeux rivés sur le niveau de vie de leurs citoyens pour leur ré-élection. Ceux qui ont dévalué le dollar, ont sauté aux élections suivantes. Je trouve cela bien clair.

  8. 308
    jennifer dit:

    Il a émergé. Le revoilà. Bonne nuit pour la sérénité des débats

  9. 309
    JM dit:

    Que va dire Mélenchon? A t'il une vraie valeur politique et républicaine, et le courage nécessaire de dire ce qu'il se passe réellement dans ce pays, et qui dépasse la ligne blanche!

    Jaurès ou de Gaulle auraient employé ce genre de mots : coup d'Etat, corruption et achat de parlementaires, mise au pas des media de type dicatorial!

  10. 310
    JM dit:

    Je ne faisais que passer...

    Au vent mauvais!

  11. 311
    jennifer dit:

    4 aout
    C'est quoi c'est du sarcasme? Je n'ai pas l'habitude d'être fermée au débat sauf peut être quand on passe son temps à m'agresser

  12. 312
    4 Août dit:

    @ Jennifer

    C'est sincère.

    Tu commençais à toucher du doigt LE cancer (géo-politico-armo-civilo-financier) qui pourrie notre monde.

  13. 313
    maxou dit:

    Hé mais ce blog ce déglog, ça redémarre alors, j'ai réveiller quelqu'un !

  14. 314
    maxou dit:

    Je vais aller sur LCI, le blg des libraires ils sont plus sympas ils discutent avec tout le monde, même les ignares comme Moi !

  15. 315
    H2 dit:

    H2 @ Jennifer

    Oui Jennifer mais ne soyons pas "réducteur ".

    Oui, nous sommes entrainés désormais dans le délire « américain élitiste. »
    Religieux ou "faussement Religieux" -
    En tous les cas éminemment idéologique.
    Il faut « ouvrir des Marchés ». Et la Guerre est devenu le Big Market.
    Un Marché comme un autre et très juteux !
    « La Mondialisation Heureuse » comme dit l’autre con !
    Mais il ne faut pas pour cela croire que ce délire est pire ou mieux que les délires d'autres peuples ou d'autres pays.

    Le problème c'est que nous entrons TOUS dans LE DELIRE.
    Nous allons délirer TOUS ENSEMBLE ! C'EST POSSIBLE !

    Le Peuple Américain est lui aussi pris dans cette aliénation.
    Il faut être solidaire aujourd'hui avec lui pour qu'il ouvre les yeux.
    Car demain c'est lui qui va dérouillé.
    Il dérouille d'ailleurs déjà !

  16. 316
    H2 dit:

    Le Marché doit se fluidifier complètement.
    C'est sa nature. Il doit occuper tous les interstices.
    Rien ne doit plus lui échapper.
    JE SUIS PARTOUT est son nom de guerre.
    (rires jaunes, bleus verts - au choix)...
    Turbulences à l'horizon.
    Les crises sont le nouveau carburant du moteur à propulsion "atomique".
    C'est pour cela qu'il ne faut pas délirer sur les crises en croyant que le " grand soir " est arrivé. ça c'est le scénario "rétrogauchiste" celui qui est en retard sur la lumière nouvelle des temps "new age" (scientologiquement parlant).

    Il faut un coup d'arrêt à ce délire des "esprits" pour chasser la magie " noire et blanche " de tous les Faucons et de tous les assassins, déclarés ou non encore déclarés.

    La République doit se réveiller et appuyer sur le frein.

    La République doit donner un coup d'arrêt !

  17. 317
    H2 dit:

    Et alors ?
    Qu'est -ce que votre cerveau malade veut encore insinuer ?

  18. 318
    H2 dit:

    Pourquoi la droite aime les désastres par Naomi Klein, Los Angeles Times, le 27 janvier 2008

    http://contreinfo.info/article.php3?id_article=1633

  19. 319
    H2 dit:

    Naomi Klein "La stratégie du choc - La montée d’un capitalisme du désastre"

    http://contreinfo.info/article.php3?id_article=2024

  20. 320
    H2 dit:

    http://contreinfo.info/article.php3?id_article=1901

  21. 321
    jennifer dit:

    Maxou

    C'est quoi LCI, tu peux envoyer le lien car j'en ai vraiment marre de "discuter" ici, si on peut appeler cela discuter!

  22. 322
    JM dit:

    Le respect se mérite, "messieurs" les politiques. Je ne pense pas que les citoyens vous respectent encore, et je fais partie de ceux là.

    Vous dites très justement H2 :
    "La République doit se réveiller et appuyer sur le frein.
    La République doit donner un coup d’arrêt !"

    Je réponds avec une froide lucidité :
    Pour cela encore faudrait il des républicains dans la salle, et des courageux, et des audacieux, et des avec ampleur!

    Croyez vous que par exemple le PS, le gros du Non, a voté en majorité pour des raisons républicaines : il faut être naïf ou servile pour le croire. Petits calculs politiques, petites frustrations liées à la proportionnelle, suivisme de groupe, etc
    A se demander si Lang en votant oui n'a pas stratégiquement raison, aidant à précipiter le vrai renouvellement radical de cette classe politique devenue majoritairement indigne de confiance et facilement achetable, de façon à ce que la maladie dure le moins longtemps possible!

    Et où avez vous entendu chez les politiques actuels employer les mots qui conviennent pour désigner ce qu'il s'est passé ce lundi?
    Ou pire encore car plus évident, quels politiques pour dire clairement ce qu'il en est du contrôle des media et des relais d'information devenant chaque jour un peu plus inacceptable, comme nous ne l'avons jamais connu depuis les années 40? Oui, les années 40, le même travestissement des réalités au service d'un projet plus que douteux! Ce sondage JDD/Ifop...

    Et ceux ce réclamant le plus fort des valeurs républicaines?

    Dupont-Aignan le rebelle pour ne pas se faire écarter totalement des media et du jeu des faux représentants a protesté certes, mais de manière convenue et largement inadaptée!
    Chevènement lui en profite pour poster un billet sur son blog tentant de racoler pour une dynamique de renouveau de la gauche, cette gauche là, mi républicaine mi autarcique, non représentative si ce n'est d'elle même. Pathétique, à son âge il pourrait avoir l'audace de ceux qui n'ont plus de carrière à mener.
    Mélenchon, l'autre supposé rebelle, pour le moment n'a rien dit d'audible, et très probablement restera lui aussi convenu.

    Des républicains dans la salle?
    Certainement pas à la hauteur en tout cas.

  23. 323
    jennifer dit:

    Je pense que la raison pour laquelle le PS a voté non dans sa grande majorité alors qu'il ne s'est pas battu contre toutes les réformes de Sarkozy et les couleuvres qu'il nous a fait avaler c'est simplement que cela les touche pour une fois, eux, en tant qu'appareil. Ce sont les parlementaires et les élus qui feront les frais des tous pouvoirs de Sarko. C'est le fonctionnement du parlement, et leur gagne pain finalement qui est touché.
    Pour nous, c'est évident que c'est un autre régime qui est mis en place. Un régime qui permettra de faire passer les "réformes" plus vite de Sarkozy.
    Mais les "réformes" le PS ne s'est pas battu contre depuis un an. Il a juste geint sur la baisse du pouvoir d'achat comme si ce n'était pas une remise en cause fondamentale de notre société que Sarkozy parachevait. Les réformes ils s'en fichent, mais le fonctionnement du parlement ça ils se réveillent. Comment pourront-ils faire leurs belles joutes oratoires dans ce nouveau régime, quand c'est sur ça qu'ils bernent le peuple en leur faisant croire qu'ils le défendent? Ils ont besoin que leur arène soit démocratique et pas de trouver un bull dog déterminé en face d'eux qui les contrecarra à chaque fois. Le bull dog est beaucoup plus déterminé qu'eux, ils le savent. Eux se prélassent dans les mandats que leur a donné le peuple et qu'ils usurpent en faisant croire qu'ils y croient alors qu'ils s'adaptent tellement facilement au bull dog

  24. 324
    JM dit:

    Il y a de ça. Approfondissez la situation complexe que H2 et d'autres s'évertuent à dévoiler.

  25. 325
    jennifer dit:

    Ca va le paternalisme. "approfondissez" les pensées complexes des autres (sous entendu je n'ai pas accès à la complexité) Ici on me traite en débile qui ne comprend pas, qui est réductrice et blablabla. Lachez moi les baskets et allez donner vos leçons à d'autres!
    Je pense que si j'avais un pseudo non féminin, on me traiterait moins avec paternalisme, ce qui se passait l'an dernier quand j'avais un pseudo "neutre".

  26. 326
    jennifer dit:

    H2
    Pas le temps de lire vos liens sur Naomi Klein (car je pense qu'ils s'adressent à moi). Je le ferai plus tard. Là boulot oblige

  27. 327
    maxou dit:

    Bonjour à tous, Et maintenant on fait quoi, mis a part le ni gauche ni droite qui est un rêve dans l'esprit de certain, car dans la vrai vie tout le monde en a ras-le-bol de la droite et de la gauche, mais néanmoins le clivage existe, que le maximum de citoyens ce réunisse, oui mais comment, et si vous voulez plus de monde sur ce blog, il faut arrêter de montrer vos immense connaissances de l'histoire, et en littérature, et parler comme les gens au marcher, dans les cafés, dans la rue quoi !, et il faux arrêter de refaire l'histoire, comme pour moi par exemple, qui est adhérent au parti communiste français,y'en a marre, (moi j'ai tu tué personne) pourtant je connais l'histoire des partis communiste dans le monde et ces atrocités! ET Maintenant ont fait quoi ?

  28. 328
    4 Août dit:

    J'aime bien la conclusion du lien de H2 / #337

    ">b>Toute crise est une opportunité ; quelqu’un l’exploitera. La question qui s’offre à nous est la suivante : l’agitation actuelle servira-t-elle de prétexte à de nouveaux transferts de richesses publiques vers les opérateurs privés et à l’effacement des derniers vestiges de l’Etat providence, le tout au nom de la croissance économique ? Ou bien cette nouvelle défaillance des marchés débridés fournira-t-elle le catalyseur nécessaire pour raviver un état d’esprit favorable à l’intérêt général et pour appréhender sérieusement les véritables défis de notre temps, depuis l’explosion des inégalités jusqu’au réchauffement climatique en passant par la défaillance des infrastructures ?

    Pour l'instant, Sarkozy a répondu "réponse A, c'est mon dernier mot, et je me fout de l'avis du public !"...

  29. 329
    4 Août dit:

    "M. Chavez a aussi évoqué la signature d'un "accord financier" pour la création d'une banque russo-vénézuélienne et appelé à une action commune contre la crise alimentaire qui frappe une partie de la planète.

    "Nous devons créer un bouclier alimentaire. Là où certains veulent se défendre avec des missiles, nous voulons créer un bouclier contre la faim", a-t-il lancé dans une allusion au projet de bouclier de défense américain en Europe de l'est."

    http://fr.news.yahoo.com/afp/20080722/twl-russie-venezuela-diplomatie-defense-d9fddae.html

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